Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS
/
ROS'FORTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROS'FORTIS
SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Numéro de dépôt :
3989316
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/03/2023
ROS\'FORTIS de SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS

Présentation de la marque ROS'FORTIS

Déposée le 12 mars 2013 par la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROS'FORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) 674 Avenue de Signargues - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 922 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS domicilié(e) 674 Avenue de Signargues, Président Eric SOULIER - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

La marque ROS'FORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROS'FORTIS est expirée depuis le 12 mars 2023.

SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS a également déposé les autres marques suivantes : ROSE ROSE , CUVÉE SAINT SEBASTIEN , ROCA FORTIS , CUVÉE D'ANTAN , DOMAINE DE FABRIA


SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS - 674 Avenue de Signargues - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 775922461


SCA LES VIGNERONS DU CASTELAS - 674 Avenue de Signargues, Président Eric SOULIER - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vin d'appellation d'origine protégée.